Philippe Carcassonne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carcassonne (Philippe, René, Georges)
producteur de films ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000020617164
(source JORF)
nomination
17 Mai 2009
17/05/2009
De:
Carcassonne (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide au développement de projets
date_debut
=
"
2001-12-05
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000395635
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2001
22/12/2001
De:
Carcassonne (Philippe)
au titre du premier collège
Objet:
vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000719097
(source JORF)
nomination
18 Mars 1995
18/03/1995
De:
Carcassonne (Philippe)
au titre du premier collège
Objet:
pour l'année civile 1994, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000365148
(source JORF)
nomination
04 Mars 1994
04/03/1994